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Seuil (seuil de Valeurs limites Valeurs limites d’émission
Activité (seuil de consommation consommation d’émission dans les diffuse (en % de la Valeurs limites d’émission Dispositions particulières
de solvant en tonnes/an) de solvants en gaz résiduaires (mg quantité de solvant totale
tonnes/an) C/Nm3) utilisé)

Installation Installation Installation Installation
nouvelle au existante nouvelle au existante au
sens de la au sens de sens de la sens de la
directive la directive directive directive

( ) Exprimée en masse de solvant
1
Niveau national émis par kilogramme de produit
nettoyé et séché
2
( ) La valeur limite d’émission
pour les COV halogénés auxquels
2
1
11 Nettoyage à sec 20 g/kg ( ) ( )
est attribué ou sur lesquels
doivent être apposés la mention
de danger H341 ou H351 définie
au II de l’article 9.1. ne
s’applique pas à cette activité

Imprégnation du bois, lorsque la 1
1
12 consommation de solvant est 100 ( ) 45 11 kg/m 3 ( ) La valeur limite d’émission ne
s’applique pas à la créosote
supérieure à 25 t/an
Les valeurs limites d’émission
10-25 85 g/m 2 sont exprimées en grammes de
solvant émis par mètre carré de
produit fabriqué
Revêtement du cuir, lorsque la ( ) Pour les activités de
1
13 consommation de solvant >25 75 g/m 2 revêtement du cuir dans
est supérieure à 10 t/an l’ameublement et certains
produits en cuir utilisés comme
petits articles de consommation
>10 ( ) 150 g/m 2 tels que les sacs, les ceintures,
1
les portefeuilles, etc…

Les valeurs limites d’émission
Fabrication de chaussures, lorsque
14 la consommation de solvant est 25 g par paire totale sont exprimées en gramme
de solvant émis par paire
supérieure à 5 t/an 154
154ite
complète de chaussure produ