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ALC : Division en sous-installations





                                                                B+C_SubInstallations




                    Ces informations figurent déjà dans :
                           -      l’onglet C_InstallationDescription, Section I, 1. et 2. du PMS,
                           -      l’onglet A_InstallationData, Section III, 1. et 2. du NIM 2019, duquel elles peuvent être reportées automatiquement.



                     Section I : Identification des sous-installations





                                                   Diviser l’installation en sous-installations


                     A chaque type de sous-installation correspond un mode d’allocation dédié.



                     Basée sur le découpage en sous-installations réalisé lors de la collecte de données en

                     2019






                     → Dates de début d’exploitation et/ou de cessation de la sous-installation









  Non diffusable                                                                                                                                      42
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