Page 126 - Support Formation ETS4 Allocation

Référentiels de produit

F_ProductBM

Les mêmes types d’informations ont été collectés dans l’onglet F_ProductBM du NIM 2019.

Sections I.1 (a) à (f)

Calcul des niveaux d’activité des sous-installations avec
A quelles fins ?
référentiels de produit et adaptation de l’allocation

- Productions annuelles
Quelles données ? - Cas particuliers d’allocation : interchangeabilité. comb/élec, chaleur
importée d’installations non ETS
- Détails des produits fabriqués (PRODCOM)

Sections I.1 (g) à (o)

Mise à jour des valeurs des référentiels de produit pour la
A quelles fins ? période 2026-2030 et adaptation de l’allocation
→ attribution des données aux sous-installations

- Emissions directes
Quelles données ? - Émissions liées à la chaleur mesurable et non mesurable
- Émissions liées aux gaz résiduaires

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